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La responsabilisation en action : Les bonnes pratiques d’un comité des comptes publics efficace

La responsabilisation en action : Les bonnes pratiques d’un comité des comptes publics efficaceC’est avec enthousiasme que nous vous présentons notre plus récente publication de recherche, La responsabilisation en action : Les bonnes pratiques d’un comité des comptes publics efficace.

Cette publication soutient le rôle essentiel que jouent les comités des comptes publics (CCP) quand il s’agit d’amener les gouvernements à rendre des comptes pour ce qui est de mettre en œuvre des services de qualité à l’intention de la population et de gérer les ressources publiques de manière responsable. Le document vise à renforcer les comités de surveillance et à les motiver à être le plus efficaces possible, quels que soient leur taille et les moyens dont ils disposent.

La responsabilisation en action est le fruit de recherches menées par Lesley Burns, directrice, Surveillance, à la Fondation, et auteure du document. Le document s’inscrit dans le prolongement de nos précédentes publications de recherche et tire parti des nouvelles recherches sur les pratiques exemplaires en vigueur dans le monde. Le Groupe consultatif sur la surveillance, de la Fondation, qui comprend d’anciens et d’actuels présidents de comités des comptes publics, des auditeurs législatifs, des universitaires, et du personnel de soutien de comités législatifs, a joué un rôle de premier plan dans la production du document, en donnant des orientations, en apportant de solides connaissances et ultimement, en donnant son aval à la publication du document. Rick Stapenhurst, associé de la Fondation et expert du système parlementaire à l’échelle mondiale, a dit du document qu’il était le résultat « de recherches de haut niveau de la part de Mme Burns et de la Fondation canadienne pour l’audit et la responsabilisation, ce qui place la barre plus haut partout dans le monde. »

Dans le système de reddition de comptes issu du Parlement de Westminster, les comités des comptes publics jouent un rôle des plus essentiels pour tenir publiquement les ministères et les organismes du gouvernement responsables de corriger les défaillances et de mettre en œuvre les recommandations formulées par l’auditeur législatif, et d’exécuter les politiques et les programmes conformément aux intentions de l’assemblée législative. John Reed, président-directeur général de la Fondation, a souligné le travail fort utile des CCP : « Au bout du compte, quand les membres des CCP collaborent de manière concertée, ils aident à améliorer les services dispensés aux citoyens. »

La responsabilisation en action – Infographic

La responsabilisation en action met à la disposition des CCP une solide base de pratiques exemplaires ainsi que des indicateurs mesurables qui soutiennent les efforts des CCP leur permettant de mener une évaluation de référence de chaque pratique exemplaire et de suivre les progrès qu’ils réalisent à cet égard. L’honorable Kevin Sorenson, député fédéral (Blackfoot-Crowchild), et président du Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes, a déclaré ce qui suit : « À la fois ambitieux et inspirant, le document est une admirable réalisation. Je crois qu’il sera fort utile à notre comité. »

Dans de nombreux pays du Commonwealth, il existe des comités des comptes publics tant à l’échelon fédéral qu’à l’échelon des provinces et des territoires. La responsabilisation en action reflète les pratiques et l’expérience de ces comités ainsi que les connaissances du personnel législatif et des auditeurs législatifs du Canada. Le document tient compte du fait que les CCP disposent de ressources et de capacités qui varient d’un comité à l’autre, et qu’il existe différentes manières d’arriver à l’efficacité. David Christopherson, député fédéral (Hamilton-Centre), vice-président du Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes, et aussi le membre qui a siégé le plus longtemps à ce comité, a qualifié le document de « nouvelle référence standard pour les parlementaires et les comités des comptes publics au Canada et les organismes équivalents ailleurs dans le monde. » Pour sa part, Alexandra Mendès, députée fédérale (Brossard–Saint-Lambert), et vice-présidente du Comité permanent des comptes publics, a déclaré ce qui suit : « Voilà le Canada à son meilleur! C’est avec fierté que j’en ferai profiter à des collègues parlementaires du monde entier. »

La Fondation canadienne pour l’audit et la responsabilisation est un organisme de tout premier plan en matière de recherche et d’éducation, qui s’est donné pour mission de renforcer l’audit, la responsabilisation et la surveillance dans le secteur public. Grâce à nos guides, documents d’orientation et ateliers de formation, avec le soutien financier et en nature des auditeurs législatifs du Canada, nous aidons les comités des comptes publics à être le plus efficaces possible. La responsabilisation en action sera le fondement des programmes à venir de la Fondation visant à renforcer les capacités des comités de surveillance au Canada et ailleurs dans le monde.

Nous espérons que ce document constituera pour vous une ressource précieuse pour les années à venir.