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Guide pratique sur l’audit des revenus miniers et des garanties financières pour l’assainissement des sites


Vue d’ensemble des principales étapes d’un audit

Cette introduction propose un bref aperçu des principales étapes d’un audit du secteur minier. Beaucoup de ces étapes sont décrites plus en détail dans les sections suivantes de ce Guide.

Sélection du thème d’audit

Dans ce Guide, nous considérons que la sélection du thème d’audit fait partie du processus général d’audit de performance. Souvent, cette sélection se fait au cours du processus de planification stratégique du bureau d’audit. La planification stratégique est généralement conduite par de hauts responsables et éclairée par les connaissances du bureau d’audit sur l’univers d’audit ainsi que par l’analyse de l’importance relative, de l’importance, des risques et des problèmes connus. Les autres considérations notables sont le mandat du bureau d’audit, la disponibilité d’auditeurs qualifiés et de moyens ainsi que l’auditabilité des thèmes potentiels. Le processus de sélection d’un thème débouche généralement sur une liste d’audits à mener sur une certaine période. (Pour en savoir plus sur la sélection du thème d’audit, lisez notre document de travail intitulé Approches à l’égard de la sélection et de la planification pluriannuelle des audits.)

Il existe de nombreuses raisons valables pour lesquelles les bureaux d’audit devraient inclure des audits du secteur minier dans leur plan à long terme. Ces raisons vont des préoccupations sur les impacts environnementaux au rôle économique important de ce secteur dans de nombreuses régions. Aux fins de cette section du Guide, nous partons du principe que la direction a décidé d’auditer le secteur minier et de procéder à une planification de l’audit.

Établissement de l’objet de l’audit

Comme le montre la figure 7, une fois que le thème d’audit a été sélectionné, la phase de planification commence. Cette phase consiste à développer sa connaissance des activités de l’organisation, à évaluer les risques et à effectuer une analyse afin d’établir l’objet de l’audit et de poser les bases pour préparer un plan d’audit détaillé comprenant un ou plusieurs objectifs d’audit, des critères, des méthodes de collecte des éléments probants et des techniques d’analyse.

La première étape du processus de planification d’un audit consiste à établir précisément les éléments à auditer dans le secteur minier (à savoir l’objet de l’audit). Pour ce faire, les auditeurs doivent mener deux activités initiales de recherche et d’analyse :

  • Développer leur connaissance des activités en collectant et analysant des données pertinentes sur le secteur minier ainsi que sur les responsabilités gouvernementales concernant la réglementation, la surveillance et la supervision du secteur.
  • Repérer et évaluer les facteurs de risque qui pourraient empêcher le gouvernement de s’acquitter efficacement de ses responsabilités dans ce secteur et d’atteindre ses objectifs.

À ce stade, les auditeurs peuvent aussi consulter les audits du secteur minier déjà publiés par leur bureau ou par d’autres bureaux d’audit. De plus, ils peuvent prendre connaissance des travaux déjà effectués par les auditeurs financiers dans le cadre de leurs audits des comptes publics. Cela peut les aider à dresser la liste des sujets d’audit potentiels et à repérer les facteurs de risque qui n’ont peut-être pas encore été pris en compte.

Il existe de nombreux sujets d’audit potentiels dans le secteur minier, mais le reste de cette partie du Guide consacrée aux méthodes d’audit se concentre sur les revenus miniers et sur les garanties financières pour l’assainissement des sites.

Planification d’audit détaillée

Après avoir décidé d’auditer les revenus miniers, les garanties financières pour l’assainissement des sites, ou les deux, les auditeurs peuvent commencer la planification détaillée afin d’affiner l’objet et les procédures de l’audit.

La planification détaillée nécessite de choisir les programmes et les contrôles à auditer. Pour ce faire, les auditeurs doivent effectuer les trois tâches suivantes :

  • développer leur connaissance des activités, en collectant et analysant des données pertinentes sur les différents types de revenus ou de garanties financières que le gouvernement perçoit et gère, ainsi que sur les systèmes et pratiques qu’il utilise à cette fin;
  • recenser et évaluer les facteurs de risque qui pourraient empêcher le gouvernement de percevoir l’intégralité des revenus auxquels il a droit ou la totalité des garanties financières dont il a besoin pour s’assurer que les mines désaffectées sont dûment assainies.
  • Prendre connaissance des travaux effectués par les auditeurs financiers concernant l’évaluation de la conception et de la mise en œuvre des contrôles relatifs aux revenus, aux passifs environnementaux et aux garanties financières.

En disposant de l’information requise, l’équipe d’audit sera en mesure de choisir les revenus ou les programmes et contrôles de garanties financières à auditer. Une fois ce choix fait, elle pourra faire ce qui suit :

  • élaborer les objectifs d’audit;
  • sélectionner les critères d’audit;
  • préparer des plans contenant des procédures d’audit détaillées.

Toutes ces étapes sont traitées plus en détail dans cette partie du Guide. Les auditeurs effectuant un audit du secteur minier trouveront les renseignements dont ils ont besoin dans les sections Auditer les revenus miniers et Auditer les garanties financières pour l’assainissement des sites.

Enfin, une brève section sur la phase de préparation du rapport conclut cette deuxième partie du Guide.