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Guide pratique sur l’audit des revenus miniers et des garanties financières pour l’assainissement des sites


Mise en contexte

Dans l’introduction de leur rapport sur les revenus miniers ou sur les garanties financières, les auditeurs doivent expliquer clairement pourquoi ils ont mené l’audit et pourquoi les revenus ou les programmes qu’ils ont audités sont importants. Ils répondent ainsi aux questions que pourraient se poser les lecteurs sur la gravité et l’importance des conséquences et leur expliquent pourquoi ce thème d’audit est digne d’intérêt.

Les sections d’introduction ou de contexte du rapport doivent aussi fournir des renseignements généraux suffisants pour permettre aux lecteurs de pleinement comprendre les constatations de l’audit. En fonction de l’étendue de l’audit, il peut s’agir de fournir un contexte sur :

  • les différentes techniques d’extraction d’un minéral précis (voir l’exemple à la figure 8);
  • la valeur des minéraux extraits dans un pays ou une région pour une année donnée (voir l’exemple à la figure 9);
  • le montant des redevances perçues par un gouvernement chaque année pour différents minéraux (voir l’exemple à la figure 10);
  • le nombre de permis d’exploration actifs dans un pays ou une région au fil du temps et la superficie totale couverte par les permis (voir l’exemple à la figure 11);
  • l’emplacement des sites miniers visités pendant un audit (voir l’exemple à la figure 12);
  • les impacts environnementaux potentiels d’un processus d’extraction minière (voir l’exemple à la figure 13).

En utilisant des graphiques et des schémas faciles à comprendre, comme dans les exemples provenant d’audits réels (figures 8 à 13), les auditeurs peuvent efficacement fournir un contexte utile en peu de mots. L’utilisation de graphiques et de schémas permet aussi d’aérer le texte et de rendre le rapport plus attrayant visuellement et plus facile à lire.

Cependant, la réalisation de bons graphiques et schémas nécessite une certaine planification : ils seront d’autant mieux réussis si les auditeurs commencent à réfléchir aux formats de présentation et aux données nécessaires dès le début de l’audit. Si les auditeurs attendent la phase de préparation du rapport pour penser aux données dont ils auront besoin pour un schéma ou un graphique, ils pourraient ne pas avoir assez de temps pour obtenir des données fiables tout en respectant la date de publication prévue. Les auditeurs doivent aussi se rappeler que les données utilisées dans les schémas et les graphiques doivent être soumis à un rigoureux contrôle de la qualité, au même titre que tous les autres types d’éléments probants de l’audit.

Figure 8

Exemple de schéma montrant différentes techniques d’extraction d’un minéral précis

Exemple de schéma montrant différentes techniques d’extraction d’un minéral précis
Source : Bureau du vérificateur général des États-Unis, Uranium Mining – Opportunities Exist to Improve Oversight of Financial Assurances, 2012.

Figure 9

Exemple de diagramme montrant la valeur des minéraux extraits dans chaque province d’un pays pour une année donnée

Exemple de diagramme montrant la valeur des minéraux extraits dans chaque province d’un pays pour une année donnée
Source : Bureau du vérificateur général de l’Ontario, Programme des mines et des minéraux,2015.

Figure 10

Exemple de diagramme montrant le montant des redevances perçues par un gouvernement au fil du temps pour différents minéraux

Exemple de diagramme montrant le montant des redevances perçues par un gouvernement au fil du temps pour différents minéraux
Source : Bureau du vérificateur général de l’Australie-Occidentale, Ensuring Compliance with Conditions on Mining, 2011.

Figure 11

Exemple de diagramme montrant le nombre de permis d’exploration actifs dans différentes régions au fil du temps et la superficie totale couverte par les permis

Évolution du nombre de titres d’exploration actifs et de leur superficie

Exemple de diagramme montrant le nombre de permis d’exploration actifs dans différentes régions au fil du temps et la superficie totale couverte par les permis

Source : Vérificateur général du Québec, Les interventions gouvernementales dans le secteur minier, dans Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2008-2009, avril 2009.

Figure 12

Exemple de carte montrant l’emplacement des sites miniers visités pendant un audit

Exemple de carte montrant l’emplacement des sites miniers visités pendant un audit

Source : Bureau du vérificateur général du Canada, Les mines abandonnées dans le Nord, dans Rapport de la commissaire à l’environnement et au développement durable à la Chambre des communes, 2002.

Figure 13

Exemple de schéma montrant les impacts environnementaux potentiels du processus d’extraction d’un minéral

Exemple de schéma montrant les impacts environnementaux potentiels du processus d’extraction d’un minéral

Source : Bureau du vérificateur général des États-Unis, Phosphate Mining: Oversight Has Strengthened, but Financial Assurances and Coordination Still Need Improvement. 2012.