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Guide pratique sur l’audit des revenus miniers et des garanties financières pour l’assainissement des sites


Garanties financières pour l’assainissement des sites

La mise en valeur et l’exploitation d’un site minier peuvent s’étendre sur plusieurs décennies. Pendant cette période, les activités d’exploration et d’extraction peuvent considérablement modifier l’écosystème local. La couverture végétale est souvent détruite, le tracé du réseau hydrographique peut changer, la diversité des espèces peut être réduite et les sols et les eaux peuvent être contaminés. Par exemple, les terres qui ont subi des activités d’extraction de charbon ou de métaux peuvent libérer de l’eau acide qui contamine les sols et les eaux des nappes phréatiques pendant de très longues périodes (c’est ce qu’on appelle le drainage minier acide).

De nos jours, à la fin des projets miniers, les promoteurs sont généralement tenus par règlement de remettre les sites d’exploitation dans leur état naturel ou dans un état qui satisfait à des normes établies. Cependant, pendant longtemps, avant que ces règlements existent, de nombreux sites miniers ont été abandonnés à la fin de leur exploitation et n’ont pas été réhabilités. Dans de nombreux cas, les gouvernements ont hérité de la responsabilité de nettoyer ces sites et le coût de ce nettoyage. De plus, ils restent parfois responsables de l’entretien, de la surveillance et de la gestion de certains sites pour de nombreuses années. Un exemple courant est la surveillance du drainage minier acide qui résulte des amas de résidus miniers abandonnés sur les sites miniers par leurs anciens exploitants.

Les coûts d’assainissement et d’entretien des sites abandonnés peuvent être très élevés. Le cas de la mine Giant, dans les Territoires du Nord-Ouest, est un bon exemple. Cette mine d’or a été exploitée de 1948 à 2004 et le gouvernement fédéral a pris en charge le coût d’assainissement et d’entretien du site, où 237 000 tonnes de trioxyde de diarsenic sont entreposées dans des chambres souterraines. Le coût total du projet, qui devrait s’étendre de 2015 à 2025, est estimé à 903,5 M$, avec d’importants coûts d’entretien supplémentaires sur de nombreuses décennies.

Dans les pays ou les régions qui comptent un grand nombre de mines, le coût total de l’assainissement de tous les sites miniers peut être très élevé. Ainsi, en Colombie-Britannique, ce coût à partir de 2015 a été estimé à 2,25 milliards de dollars (dont 1,27 milliards en passifs non étayés par des garanties financières).

L’estimation des coûts d’assainissement varie au fil du temps pour différentes raisons. En plus des changements de coûts dus aux nouvelles technologies, les passifs environnementaux peuvent augmenter avec le temps en raison de l’adoption de normes environnementales plus strictes. Dans pareil cas, les terres déjà assainies selon les normes en vigueur à une certaine époque pourraient nécessiter des travaux d’assainissement supplémentaires si elles ne satisfont pas aux nouvelles normes. La question de savoir qui est responsable de ces nouveaux passifs pourrait être difficile à résoudre. Au final, les gouvernements pourraient devoir assumer la responsabilité partielle ou totale de ces coûts.