Audits de performance publiés sur les revenus miniers et sur les garanties financières pour l’assainissement des sites

Les auditeurs de performance du Canada, des États-Unis, de l’Australie et d’autres pays riches en ressources naturelles ont déjà une certaine expérience de l’audit des revenus miniers et des garanties financières pour l’assainissement des sites. Une recherche dans la base de données Vigie Audit et dans d’autres sites Web a permis de trouver 16 audits de performance sur ces thèmes qui ont été publiés depuis 2008 (certains portaient tant sur les revenus miniers que sur les garanties financières). Le tableau 1 dresse une liste d’audits de performance portant sur les revenus miniers, tandis que le tableau 2 donne une liste d’audits de performance traitant des garanties financières.

Tableau 1 – Audits des revenus miniers

Source : données provenant de la Base de données de Vigie Audit et d’autres sites Web pour la période comprise entre 2008 et 2016.

Tableau 2 – Audits des garanties financières pour l’assainissement des sites

Source : données provenant de la Base de données de Vigie Audit et d’autres sites Web pour la période comprise entre 2008 et 2016.

L’objet de ces audits varie considérablement d’un rapport à l’autre. Certains audits portent uniquement sur les redevances (p. ex. audit de 2010 du vérificateur général de la Nouvelle-Galles du Sud concernant les redevances sur les mines de charbon) ou sur les garanties financières pour l’assainissement des sites (p. ex. audit de 2015 du vérificateur général de l’Alberta sur les systèmes permettant de s’assurer que les garanties financières sont suffisantes), tandis que d’autres abordent l’un de ces sujets dans le cadre d’un audit plus général sur le développement durable d’un secteur de ressources naturelles (p. ex. audit de 2009 du Vérificateur général du Québec sur les interventions gouvernementales dans le secteur minier). Ces audits reflètent le vaste éventail de possibilités offertes aux auditeurs de performance pour sélectionner l’objet de leur audit du secteur minier.

Au début de la phase de planification d’un nouvel audit, examiner des audits de performance déjà publiés et prendre connaissance des travaux déjà effectués par les auditeurs financiers peut aider l’équipe d’audit à faire ce qui suit :

• dresser la liste des sujets potentiels à examiner;
• repérer des facteurs de risque qui n’ont peut-être pas encore été pris en compte.

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