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Guide pratique sur l’audit des revenus pétroliers et gaziers


Revenus pétroliers et gaziers

Les pays qui possèdent de vastes réserves pétrolières et gazières et qui en surveillent efficacement la mise en valeur peuvent tirer de nombreux avantages de leur extraction. En effet, les industries extractives peuvent non seulement créer de nombreux emplois et contribuer significativement à la croissance économique, mais aussi constituer d’importantes sources de revenus pour les gouvernements. Ces revenus, sous forme de redevances et de droits (de concessions et autres) versés par des compagnies privées, peuvent être dépensés pour soutenir des programmes gouvernementaux ou pour réduire la dette publique, ou ils peuvent être conservés pour les futures générations.

Selon les réserves de ressources naturelles, le développement industriel et la conjoncture économique, les revenus pétroliers et gaziers peuvent représenter une vaste proportion de l’économie nationale ou régionale, comme à Terre‑Neuve‑et‑Labrador, où les redevances sur le pétrole extracôtier de 1,7 milliard de dollars représentaient environ 27 % des revenus provinciaux pour l’exercice 2014-2015. Cette proportion peut être encore plus élevée dans des pays riches en ressources naturelles, comme la Russie (50 %), le Nigéria (70 %) ou l’Arabie saoudite (90 %).

Cependant, les revenus publics tirés de l’extraction pétrolière et gazière peuvent fortement varier d’une année à l’autre, en fonction de la situation économique mondiale, de la demande en énergie, du prix des ressources, des taux de change, du développement de l’industrie dans chaque région et d’autres facteurs. La figure 1 illustre cette variation pour Terre‑Neuve‑et‑Labrador, où les redevances perçues sur le pétrole extracôtier étaient de seulement 65 millions de dollars en 2002-2003, quand l’industrie était encore jeune, puis ont été multipliées par 43 pour atteindre 2,8 milliards en 2011-2012 lorsque la production a augmenté, pour finalement tomber à environ 550 millions de dollars en 2015-2016 en raison de l’effondrement des prix mondiaux du pétrole. Par rapport au pic de 39 % enregistré en 2012-2013, les redevances sur le pétrole extracôtier devraient représenter moins de 10 % du budget provincial en 2016-2017, ce qui contraindra le gouvernement à réduire ses dépenses et à chercher de nouvelles sources de revenus afin de compenser cette perte de redevances.

Ce genre de cycle d’expansion et de ralentissement est fréquent dans l’histoire du secteur pétrolier et gazier et se reproduira à l’avenir, étant donné que la production et la demande fluctuent et que les marchés s’adaptent aux nouvelles circonstances. Les gouvernements doivent donc tenir compte de cette variation et de ces incertitudes lorsqu’ils prennent des décisions sur la meilleure façon de tirer des revenus des réserves nationales ou régionales de pétrole et de gaz. Les redevances et les autres principaux types de revenus pétroliers et gaziers sont décrits dans les prochaines sections.

Figure 1

Hausse et chute des revenus tirés du pétrole extracôtier par le gouvernement de Terre‑Neuve‑et‑Labrador, de 2003 à 2015

Hausse et chute des revenus tirés du pétrole extracôtier par le gouvernement de Terre‑Neuve‑et‑Labrador, de 2003 à 2015

Source : CBC News, 13 avril 2016, Royalty Bust Brings Pain to Newfoundland and Labrador (L’effondrement des redevances fait mal à Terre‑Neuve‑et‑Labrador – en anglais seulement), selon des chiffres des Comptes publics de Terre-Neuve-et-Labrador. (Figure reproduite avec la permission de CBC).