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Série « Pleins feux »

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Pleins feux sur les grands projets d’approvisionnement

Pleins feux sur les grands projets d’approvisionnement

Les grands projets d’approvisionnement, portant sur des contrats publics d’infrastructure, de matériel ou de services, possèdent généralement certaines caractéristiques communes : ils sont complexes, onéreux et risqués. Et s’ils ne sont pas bien gérés, les conséquences peuvent être désastreuses.

Les retards, les dépassements de coût et les fraudes sont quelques-uns des problèmes les plus fréquents associés aux grands projets d’approvisionnement mal gérés dans le secteur public. Compte tenu des efforts actuellement déployés par de nombreux gouvernements afin de réduire les déficits et de limiter les dépenses, les dépassements de coût dans les grands projets d’approvisionnement peuvent avoir des conséquences négatives sur d’autres programmes, retarder d’autres investissements ou accroître les déficits et les dettes. D’une manière ou d’une autre, cela finira par représenter un coût supplémentaire pour les contribuables.

Les retards de projet peuvent aussi avoir de graves conséquences, en particulier quand de nouvelles infrastructures ou du nouveau matériel sont requis en temps opportun pour remplacer des biens vieillissants. Dans certains cas, les retards obligeront les autorités à prolonger la vie de biens existant, moyennant un coût important. Dans d’autres cas, il faudra décider de fermer une infrastructure publique ou d’immobiliser un parc ou une flotte de véhicules pour des raisons de sécurité jusqu’à leur remplacement – une décision qui entraînera souvent une réduction de service et beaucoup d’inconvénients pour les citoyens.

Enfin, les grands projets complexes d’approvisionnement peuvent être un terrain propice à la fraude et à la corruption. Ainsi, dans l’affaire du Centre universitaire de santé McGill de Montréal, partenariat public-privé d’une valeur de 1,3 milliards de dollars, de graves accusations de fraude et de corruption ont été portées contre huit personnes. Des actes illégaux auraient été posés pour qu’une entreprise obtienne un marché alors qu’un concurrent avait fait une proposition plus avantageuse.

L’audit de la gestion et de la surveillance des grands projets d’approvisionnement peut largement contribuer à améliorer les pratiques d’approvisionnement dans le secteur public ainsi que la reddition de comptes à l’égard de l’argent public dépensé. En diffusant les leçons apprises et en formulant des recommandations qui abordent les causes profondes des problèmes, les auditeurs de performance peuvent aussi provoquer le changement et réduire la probabilité que les lacunes et erreurs observées se reproduisent à l’avenir.

Ce numéro de la série Pleins feux inclu:

  • une liste de rapports d’audit sélectionnés qui ont été publiés sur ce thème au cours des cinq dernières années et compilés dans la base de données de Vigie Audit;
  • un résumé de chaque audit sélectionné contenant notamment des renseignements sur les objectifs, l’étendue, les critères, les constatations et les recommandations de l’audit;
  • une analyse des principaux domaines couverts par les audits sélectionnés au cours des cinq dernières années. Pour chaque domaine, un bref résumé est présenté et des exemples d’objectifs, d’étendue, de critères, de sources d’éléments probants, de constatations et de recommandations sont fournis;
  • des hyperliens vers les rapports d’audit complets et les guides pratiques mentionnés dans ce numéro.