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Guide pratique sur l’audit de l’égalité des sexes


Élaboration des objectifs d’audit

Dans son document sur les principes fondamentaux de l’audit de performance, l’Organisation internationale des institutions supérieures de contrôle des finances publiques (INTOSAI) cite trois grands types d’objectifs d’audit : descriptif, normatif et analytique.

  • Un objectif descriptif pose la question : « Comment est-ce? » Quelle est la performance des systèmes? Ou quels sont les résultats? En voici un exemple : « Évaluer les progrès réalisés par l’organisation dans la mise en œuvre de son programme d’égalité des sexes. »

  • Un objectif normatif pose la question : « Est-ce comme cela devrait l’être? » Les systèmes répondent-ils aux attentes ou aux pratiques exemplaires? Ou les résultats correspondent-ils aux attentes, aux cibles de performance ou aux pratiques exemplaires? En voici un exemple : « Établir si un programme d’équité des sexes atteint les cibles et les objectifs énoncés. »

  • Un objectif analytique pose la question : « Pourquoi n’est-ce pas comme cela devrait l’être? » Pourquoi les systèmes ou les résultats ne répondent-ils pas aux attentes? En voici un exemple : « Établir la raison pour laquelle le programme d’équité des sexes n’a pas eu les résultats attendus. »

Selon les normes de l’INTOSAI, les objectifs normatifs et analytiques sont plus susceptibles d’apporter une valeur ajoutée que les objectifs descriptifs.

Bonne pratique : En définissant les objectifs pour un audit de l’égalité des sexes, les auditeurs devraient adopter des objectifs normatifs ou analytiques chaque fois que possible. Les objectifs normatifs génèrent des conclusions par rapport à des attentes claires et sont donc plus susceptibles d’apporter une valeur ajoutée que les objectifs descriptifs.

Il faut faire concorder les objectifs d’audit avec l’objet de l’audit. À cette étape, les auditeurs auront développé leur connaissance des activités et doivent être capables de répondre aux questions suivantes  :

  • La direction d’une organisation a-t-elle mis en oeuvre une initiative visant l’atteinte de l’égalité des sexes?

  • La direction d’une organisation dispose-t-elle de pratiques et de systèmes généraux qui favorisent l’atteinte de l’égalité des sexes?

  • Existe-t-il des données de référence, des normes, des données de base ou des cibles et des indicateurs de performance clés pour réaliser des comparaisons sur l’égalité des sexes?

  • La direction de l’organisation mesure-t-elle l’égalité des sexes?

  • Les auditeurs pourraient-il mesurer eux-mêmes l’égalité des sexes?

Les réponses à ces questions aideront les auditeurs à définir l’objet et les objectifs de l’audit. Le tableau 2 contient des exemples génériques d’objectifs normatifs pour différents domaines.

Tableau 2 – Exemples d’objectifs normatifs pour différents domaines

DomainObjectif normatif

Politique ou cadre visant des progrès vers l’égalité des sexes

Établir si la conception et la mise en œuvre de la politique/de la stratégie sur l’égalité des sexes répondent aux attentes ou aux pratiques exemplaires.

Systèmes et pratiques

Établir si les systèmes et les contrôles de gestion qui contribuent à l’atteinte de l’égalité des sexes répondent aux attentes ou aux pratiques exemplaires.

Mesure et rapport

Établir si les systèmes et les pratiques (contrôles) de gestion utilisés pour mesurer l’égalité des sexes et en rendre compte répondent aux attentes ou aux pratiques exemplaires.

Résultats en matière d’égalité des sexes

Établir si la performance de l’organisation (ou du programme) en matière d’égalité des sexes correspond aux données de référence, aux normes ou aux cibles de performance clés..

Dans certains cas, les auditeurs auront assez de flexibilité pour sélectionner plusieurs types d’objectifs. Par exemple, l’équipe d’audit pourrait adopter trois objectifs différents :

1. Établir si les systèmes et les pratiques de gestion qui contribuent à l’atteinte de l’égalité des sexes répondent aux attentes ou aux pratiques exemplaires.

2. Établir si les systèmes et les pratiques de gestion utilisés pour mesurer l’égalité des sexes et en rendre compte répondent aux attentes ou aux pratiques exemplaires.

3. Établir si la performance de l’entité en matière d’égalité des sexes correspond aux données de référence, aux normes ou aux cibles de performance clés.

Dans ce cas, l’équipe d’audit pourrait sélectionner un ou plusieurs de ces objectifs, selon les ressources disponibles, l’importance relative, les risques ou d’autres facteurs pertinents.

Dans d’autres cas, cette flexibilité peut ne pas exister. Ainsi, si la direction de l'organisation ne mesure pas l’égalité des sexes et s’il s’avère impossible ou peu pratique pour les auditeurs de le faire eux-mêmes, les objectifs d’audit liés aux résultats en matière d’égalité des sexes ne seraient pas possibles. La meilleure stratégie consisterait peut-être alors à définir un objectif sur les systèmes et les pratiques utilisés pour mesurer l’égalité des sexes.

Même lorsque des mesures de l’égalité des sexes existent, la capacité à auditer les résultats sera limitée si les auditeurs ne disposent pas de données de référence, de données de base ou de cibles de performance clés pour leur servir de points de comparaison.