Introduction

Bienvenue dans notre Guide pratique sur l’audit de la surveillance!

Une surveillance efficace est importante pour le bon fonctionnement de toute entité du secteur public, tant pour fournir des services publics efficaces que pour encourager la mise en place d’un gouvernement responsable.

En publiant ce Guide, nous fournissons des outils aux auditeurs du secteur public afin de les aider à planifier et à mener des audits législatifs et internes mettant l’accent sur la surveillance, et à présenter des rapports à cet égard. En alliant la théorie à la pratique dans ce Guide, elle cherche aussi à favoriser la réalisation d’audits de la surveillance qui sont d’une excellente qualité et qui ont un grand impact, à tous les échelons de gouvernement — que la surveillance en soit le sujet exclusif ou qu’elle n’en constitue qu’un aspect parmi d’autres.

Ce Guide porte essentiellement sur la surveillance dans le secteur public. Il contient en particulier des conseils sur la manière d’auditer les fonctions et les organes de surveillance chargés de :

• surveiller les organismes, les conseils, les commissions et les autorités (p. ex. les sociétés ou organismes d’État, les commissions scolaires, les autorités sanitaires);
• surveiller les initiatives majeures lancées par les ministères (programmes, projets, services essentiels ou initiatives horizontales gérés par les ministères ou sous-traités auprès d’un fournisseur du secteur privé).

Ce Guide a été conçu de manière à fournir aux auditeurs les renseignements dont ils ont besoin pour mener les diverses étapes de leur mission d’audit. En quelques clics, vous pourrez accéder à des conseils et à des réponses aux questions que vous vous posez dans chacune des situations suivantes :

• vous cherchez à savoir « qu’est-ce que la surveillance? » et vous vous interrogez sur l’importance d’une surveillance efficace ou sur les organes de surveillance et leurs fonctions;
• vous entamez la planification d’un audit et vous vous demandez par où commencer;
• vous cherchez à établir l’objet de votre audit;
• vous planifiez l’audit de la surveillance d’un organisme, conseil, commission ou autorité et cherchez :
  • des exemples de questions à poser pour développer votre connaissance des activités de l’entité;
  • des signes indiquant des risques éventuels en matière de surveillance;
  • des renseignements sur les stratégies d’audit possibles;
  • des exemples d’objectifs et de critères adéquats d’audit.
• vous planifiez l’audit de la surveillance d’une initiative majeure d’un ministère et cherchez :
  • des exemples de questions à poser pour développer votre connaissance des activités de l’entité;
  • des signes indiquant des risques éventuels en matière de surveillance;
  • des renseignements sur les stratégies d’audit possibles;
  • des exemples d’objectifs et des critères d’audit adéquats.
• vous réfléchissez aux éléments probants qui pourraient vous aider à conclure en regard de vos critères et de vos objectifs;
• vous êtes prêts à rédiger la version préliminaire de votre rapport, mais il vous serait utile d’avoir quelques idées sur la manière de fournir un contexte suffisant sur l’entité, le programme ou le projet audité.

Ce Guide est un outil souple qui a été élaboré de manière à pouvoir être utilisé en parfaite harmonie avec les processus et les procédures de chaque bureau d’audit, conformément aux normes en vigueur en matière d’audit et de certification. Il vient donc compléter les méthodes d’audit actuelles.

Il n’est pas obligatoire de lire toutes les sections de ce Guide dans l’ordre. En effet, ce Guide a été conçu de manière à fournir un accès facile à chaque thème et permet au lecteur de sauter rapidement d’une section à une autre. Les auditeurs peuvent ainsi consulter seulement les sections qui répondent le mieux à leurs besoins.